Tous les articles

• E-Service

  EFFECTUER SES ACHATS SANS RISQUE JURIDIQUE

  LA DAJ A PUBLIÉ UNE FICHE TECHNIQUE SUR LES MARCHÉS PUBLICS D'UN MONTANT INFÉRIEUR À 15 000 €.

  le 19/06/2012 par JMP

  
• E-Service

  LEXIQUE À L'USAGE DES ACTEURS DE LA GESTION DES DÉCHETS

  CE LEXIQUE EST LE FRUIT D'UNE COLLABORATION ENTRE LE MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT ET L'ADEME.

  le 19/06/2012 par JMP

  
• E-Service

  LES RÈGLES NUTRITIONNELLES EN RESTAURATION SCOLAIRE.

  UNE LISTE DE QUESTIONS/RÉPONSES RÉDIGÉE PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION (DGAL)DESTINÉES AUX GESTIONAIRES SUR LES RÈGLES NUTRITIONNELLES EN RESTAURATION SCOLAIRE.

  le 30/05/2012 par JMP

  
• E-Service

  LES FORMULAIRES DE NOTIFICATION DES MARCHÉS PUBLICS.

  LE FORMULAIRE NOTI3.

  le 02/04/2012 par JMP

  
• Edition

  Revue 116 : Document - Titre executoire

  Voici le fichier Excel illustré dans l'article "Le titre de recette et le recouvrement amiable des créances" page 22 du numéro 116 de la revue Intendance.

  le 27/03/2012 par Bernard Blanc