Tous les articles
-
E-Service
RESTAURATION SCOLAIRE : DÉCRET DU 30 SEPTEMBRE 2011.
le 14/12/2011 par Jacqueline Maupeu Prouin -
E-Service
LES VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES PORTANT SUR LES ASCENSEURS
L' Arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs et les monte-charges ainsi que sur les élévateurs de personnes n'excédant pas une vitesse de 0,15 m/s, installés à demeure, et modifiant l'arrêté du 1er mars 2004 modifié relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage est publié sur le site Légifrance. Comment interpréter les dispositions ?
le 18/05/2011 par -
E-Service
Le vol en restauration scolaire
Cour administrative dappel de Bordeaux, 2 juin 2009, n°08BX01869 « COMMUNE SAINTE-ROSE» Revue :"L'Actualité Juridique Fonctions Publiques" numéro 1/2010,p.41
le 26/04/2010 par -
E-Service
CONTROLE DE L'ENTRETIEN DES CHAUDIERES PUISSANTES
le contrôle de L'ENTRETIEN DES CHAUDIERES PUISSANTES est soumis à l'Arrêté du 2 octobre 2009 relatif au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kilowatts et inférieure à 20 mégawatts.
le 06/03/2010 par