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    Rapport annuel de l'Observatoire de la Sécurité

    "Promouvoir une véritable culture de la sécurité": c'est depuis 1997 un des objectifs de l'Observatoire Nationale de la Sécurité

    le 05/03/2015 par Claudine
  • E-Service
    ALERTE ATTENTAT : MISE À JOUR DU 26 JANVIER 2015.

    Cette mise à jour du 26 janvier 2015 relative aux déplacements scolaires maintient le dispositif Vigipirate "Alerte attentat" en Ile-de-France.

    le 28/01/2015 par JMP
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  • E-Service
    EN EPLE : VEILLER À L'ENTRETIEN DES ESPACES ARBORÉS.

    Une chute d'arbres, même provoquée par une tempête exceptionnelle, n'est pas toujours un cas de force majeure (irrésistible et imprévisible) dès lors que le propriétaire avait connaissance du danger causé par leur situation. Sa responsabilité civile est donc engagée (ne pas oublier d'alerter les CT).

    le 06/01/2015 par JMP
  • E-Service
    SÉCURITÉ EN EPLE.

    Publiée par l'ESEN, une liste non exhaustive des questions qui traitent de la sécurité dans les EPLE. Mise à jour : 4 décembre 2013.

    le 31/01/2014 par JMP
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  • E-Service
    GUIDE RELATIF À L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS LE BâTIMENT.

    Le guide élaboré par le groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, enseignement, formation (GEM-EF) présente les solutions d'efficacité énergétique applicables à un ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE. Ce document dématérialisé a pour but de venir en aide à la personne publique dans l'acte d'achat. Il ne doit en aucune manière être considéré comme un document règlementaire et contractuel ayant valeur de référentiel.

    le 25/11/2013 par JMP
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