Dossier "régies et régisseurs"

par Claudine le 22/05/2015

Retrouvez les textes et documents fondamentaux sur les régies

Dans ce premier dossier thématique: 

  •  une fiche récapitulative  qui rassemble les données de base sur les régies
  • les textes et les documents fondamentaux sur ce sujet (paragraphe correspondant de l'instruction M 9.6, fiche du Vademecum du gestionnaire, etc.)

Catégories associées :

Retour liste